Mentions légales

Les visiteurs du site reconnaissent avoir pris connaissance des présentes informations légales et s’engagent à les respecter.

1 – Propriété intellectuelle et utilisation des contenus

Le site appartient à la Fondation de coopération scientifique pour l’éducation à la science dans le sillage de la main à la pâte, dite communément « Fondation La main à la pâte« .

Fondation La main à la pâte
43, rue de Rennes
75 006 PARIS

Tous les éléments du site (documents, images, graphisme, structure, etc.) sont protégés par le droit sur la propriété intellectuelle. Toutefois, les documents peuvent être utilisés librement par les enseignants lorsqu’ils sont destinés à un usage pédagogique et non commercial, et à condition que leur origine soit citée. Une personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.




Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Partage dans les mêmes conditions
Le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre originale à des fins non commerciales,
ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées
sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.

2 – Utilisation des données personnelles

Les données personnelles recueillies lors de l’inscription sur le site ne seront en aucun cas communiquées à des tiers et ne feront l’objet d’aucun traitement. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous voulez exercer ce droit, merci de contacter le webmestre du site en cliquant sur l’icone « contact« .

3 – Gestion et hébergement

Le directeur de la publication du site est M. Daniel Rouan, en sa qualité de président de la Fondation La main à la pâte.Le site est hébergé par la société wordpress.org.